Ait-Light

Informations légales

A. Informations légales

Raison social et coordonnées du siège:

Statut juridique et identifiant :
Société Anonyme au Capital Social de 100007 Euros
Code APE : 7490B
SIRET : 504 003 773 00018
TVA Intracommunautaire : FR66504003773

Représentants légaux :
Mohamed Aït El Hadj
Loïc Coutures

Entreprise éditrice, Directeur de la publication et responsable de ce site Internet :

Création du site : "G-créa & Audit-Web

Hébergement du site Internet :

B. Collecte et utilisation des données personnelles

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C. Responsabilité

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E. Crédits

• G-créa
• Audit-Web

F. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

G. Mise à jour des informations légales

SA Ait-Light se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.

Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.